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Vous entrez sur un terrain privé non ouvert à la compétition. Vous y évoluez pour votre plaisir et celui d'autrui.

Article 1 : Assurance et responsabilité.
Sont admis tout véhicule tout-terrain conforme au Code de la Route, régulièrement immatriculé, assuré et en parfait état de marche (contrôle technique à jour). Le participant déclare avoir souscrit toutes polices d'assurances appropriées tant pour lui-même que pour les personnes susceptibles de l'accompagner (assurance Responsabilité Civile et Auto).

Le participant déclare assumer les risques inhérents à la conduite en tout-terrain et assumer l'entière responsabilité de la conduite de son véhicule sans pouvoir rechercher la responsabilité de l'association Devil Green. Chaque conducteur est responsable de ses passagers et accompagnants ainsi que des dégâts que ceux-ci occasionneraient sur leur passage et ce quelque en soit la raison. L'association Devil Green se réserve le droit de refuser tout véhicule non conforme, ainsi que toute inscription sans en justifier la raison.

Concernant les motos (cross, enduro) licences et assurances responsabilité civile obligatoire (assurance moto verte). Les pilotes motos et quads évoluant sur le site doivent obligatoirement être munis des équipements de sécurité homologués (casque, gants, bottes, lunettes, etc...). Tout manquement à ces règles peut provoquer l'exclusion du contrevenant.

Les pilotes kids (mineurs) doivent être obligatoirement accompagnés et surveillés par une personne majeure lors de leur évolution sur la partie qui leur est aménagée (aucun véhicules d'une cylindrée supérieur à 60 cm3 n'est admis sur cet espace).

Article 2 : Circulation sur le site.

La circulation est réglementée en fonction du Code de la Route y compris sur les pistes, vous devez respecter le sens de marche en suivant le fléchage et évluer que sur les parties réservées à la catégorue de véhicule en votre possession. La conduite de nuit est strictement interdite, sauf balade organisée par le Devil Green.
Les évolutions hors pistes sont strictement interdites à tous les véhicules présents sur le site, celle-ci engage totalement la responsabilité du contrevenant. L'association Devil Green se décharge de toute responsabilité en cas de hors-piste.

Article 3 : L'environnement.

Sur ce site la nature vous accueille, afin de na pas dénaturer cet environnement, des emplacements de propreté sont à votre disposition pour recueillir vos déchets. Nous vous demandons de bien vouloir les utiliser.

Le participant s'engage à respecter l'environnement dans lequel il évoluera. Il s'engage en particulier à respecter en toutes circonstances la réglementation relative à la circulation des véhicules à moteur, les espaces naturels, la faune, la flore, les cultures, les voies de circulation et leurs abords, ainsi que les personnes évoluant à pied ou par tout moyen de locomotion sur le site Devil Green.

Article 4 : Accompagnateurs.

Le public, les accompagnants et enfant sont priés de rester sur les espaces aménagés à cet effet. La circulation des piétons sur les pistes étant strictement interdite.
Nous vous rappelons que les parents ont l'entière responsabilité de la surveillance de leurs enfants.

Les animaux sont nos amis, ils sont les bienvenus.
Pour la tranquilité de tous ils doivent impérativement être tenu en laisse et rester sur les parties réservées au public. L'accès sur le site d'évolution leur est strictement interdit même s'ils sont tenus en laisse.

Article 5 : Exclusion.

Les exploits de conduite ne sont pas admis. Le Devil Green se réserve le droit d'exclure à tout moment le ou les participants dont le comportement pouuait nuire au bon déroulement de la journée, de même en cas de non respect des régles de sécurité, de l'environnement et s'il adopte un comportement dangeureux pour lui-même et pour autrui. La vitesse excessive ainsi que les ronflement abusifs des moteurs sont formellement interdits. L'exclusion n'ouvre droit à aucun remboursement, et est sans recours contre le Devil Green.

Le Devil Green (Le Diable Vert) est couvert par un contrat RCT numéro 360 98 542 par la compagnie AGF FRANCE, et ne peut être tenu pour responsable des accidents causés par l'imprudence d'un tiers en évolution sur le site.

Personne à joindre en cas d'incident : Monsieur François BRUERA : 06.74.50.10.34

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